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La newsletter est une lettre d’information envoyée par e-mail de référence. Elle peut contenir des informations sur les activités du Comité des fêtes de Mesnil sellieres.

E-mail de référence : c’est l’adresse électronique grâce à laquelle nous communiquerons avec vous. Il faut que votre adresse électronique corresponde au format : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser.

L’adresse que vous nous indiquez ne doit pas contenir d’espace et d’accent. Elle doit se terminer par un suffixe du type: ".com, .fr, .net, .eu," ou autres indicatifs de pays.

L'abonné

L’abonné est une personne physique ou morale qui a souscrit au service de la newsletter.

L’abonné a pris connaissance et accepté les présentes conditions générales d’utilisation.

Procédure d’abonnement

 Le service de newsletter est entièrement gratuit.

Toute décision prise qui serait de nature à avoir un effet sur la gratuité des dites newsletters entraînerait une information directe et préalable de l’abonné, et ce, afin que ce dernier émette son consentement quant à la souscription à un service de newsletter payant.

La procédure d’abonnement consiste en la simple inscription d’un e-mail de référence et d’un formulaire d’abonnement assorti de champs obligatoires afin de pouvoir valider l’enregistrement.La validation du formulaire d’abonnement dans son ensemble entraîne l’acceptation pleine et entière par l’utilisateur des conditions générales d’utilisation.

Service Offert

Les newsletters sont envoyées de manière automatique aux abonnés. L’envoi s’effectue par le biais de l’adresse e-mail de référence fournie par l’abonné.Le contenu des newsletters est fourni par le Comité des fêtes de Mesnil sellieres.

Le Comité des fêtes de Mesnil sellieres ne saurait être tenu pour responsable des conséquences directes ou indirectes liées à l’utilisation des newsletters par les abonnés.

Les newsletters sont en effet diffusées à titre d’information et ne sauraient être utilisées à des fins de conseil.

Procédure de désabonnement

Pour vous désabonner, cliquer sur "Se désinscrire". Chaque abonné à la newsletter dispose d’une faculté de désabonnement ainsi que d’un droit d’accès et de modification quant aux informations nominatives le concernant.Les informations recueillies bénéficient de la protection de la loi "Informatique et Libertés" n° 78-17 du 06 janvier 1978 et notamment de son article Conformément aux articles 34 de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant.

Toutes les lettres d'informations sont strictement réservées à l'usage du Comité des fêtes de Mesnil sellieres, elles ne seront pas commercialisées.

Le Comité des fêtes de Mesnil sellieres s’engage à mettre tous les moyens en œuvre pour assurer la sécurité des bases de données d’informations nominatives.